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Documents de la zone RSGE

Voici la liste des documents disponibles au téléchargement.

Ces documents peuvent être consultés et imprimés dans les formats de Microsoft Office et peuvent être lus par les logiciels de la suite Office. Vous pouvez les consulter et les imprimer. Certains documents, disponibles en format PDF, peuvent également être consultés et imprimés à l’aide du logiciel Adobe Acrobat. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger gratuitement.

Procédure de reconnaissance Documents en révision

Procédure de renouvellement de la reconnaissance Documents en révision

Instruction 9

Instruction 15 - Retrait préventif

Guide d’information sur le retrait préventif

Politique de confidentialité en rédaction

Pour toute question au sujet du traitement ou de la mise à jour de vos renseignements personnels ou pour nous faire part de toute préoccupation à cet égard, veuillez communiquer avec nous par le biais de l’adresse courriel suivante vieprivee@cpelespommettesrouges.ca ou par téléphone au 450-248-3334 ect 222. Le responsable de la protection des renseignements personnels prendra contact avec vous dans les trente (30) jours suivant la réception de votre courriel.